Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.
Le présent site est édité par :
Le directeur de la publication est XXX XXX, en qualité de gérant / propriétaire.
Le site est hébergé par :
L’ensemble du contenu du présent site (textes, images, photographies, logos, vidéos, sons, etc.) est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle, et notamment par les dispositions relatives au droit d’auteur (articles L.111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).
Toutes les photographies présentes sur ce site sont la propriété exclusive de XXX XXX et sont protégées par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Conformément aux articles 226-1 à 226-8 du Code pénal et à l’article 9 du Code civil, toute personne dispose d’un droit au respect de sa vie privée ainsi que d’un droit à l’image.
Les photographies de personnes identifiables publiées sur ce site ont fait l’objet d’une autorisation écrite préalable. Toute personne souhaitant exercer son droit de retrait peut contacter le photographe à l’adresse email mentionnée ci-dessus.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :
Responsable du traitement : XXX XXX
Contact : XXX@XXX.XXX
Les données collectées (nom, prénom, email, téléphone) via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais transmises à des tiers.
Durée de conservation : les données sont conservées pendant une durée de XXX ans à compter de leur collecte.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience de navigation. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre terminal lors de votre visite.
Types de cookies utilisés :
Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies ou être averti de leur dépôt. Toutefois, certaines fonctionnalités du site peuvent être altérées.
L’éditeur du site s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
L’éditeur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuelles collectes et transmissions de données personnelles effectuées par ces sites.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Date de dernière mise à jour : XX/XX/XXXX